menu
Défaut
Annonces d’emploi
Histoire, territoire et patrimoine
Présentation de notre village
Notre histoire
Notre patrimoine
Chalet du Marteray
Nos alpages communaux
Patrimoine naturel
Vie politique
Les élus
Nos projets
Ordre du jour et Compte rendu CM
Arrêtés
Elections
Intercommunalité
Vie pratique
Associations
Bibliothèque
Commerces
Culte religieux
Déchets/Recyclage
Entreprises
Fleurissement
Marchés publics
Offre d'emploi
Petites annonces
Plan/Accès
Santé / Sécurité
Station essence
Urbanisme
Enfance
Assistantes maternelles
Ecole
Personnes âgées
Aide aux personnes âgées
Tourisme et loisirs
Agenda
Bars/Restaurants
Domaines skiables
Locations de vacances
Location VTT
Navettes
Office de tourisme du Val d'arly
Randonnées pédestres
Salle à louer
Ventes et visites à la ferme
Galerie de vidéos
Galeries de photos
Démarches en ligne
Guide des démarches
search
search
Procès verbal CM 03 février 2023
Accueil
/
Vie politique
/
Ordre du jour et Compte rendu CM
/
Procès verbal CM 03 février 2023
28/02/2023
Pièces jointes
file_download
Procès verbal conseil municipal 03 février 2023.pdf (PDF - 0.72Mo)
×
×
Contact
Votre nom
*
Ce champ est obligatoire
Votre prénom
*
Ce champ est obligatoire
Votre adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Votre demande
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes