Dépôt en ligne des autorisations d'urbanisme
Cliquer sur ce lien pour déposer votre autorisation : http://pu.rgd.fr/#/073262
Plan Local d'Urbanisme - PLU
Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 12 septembre 2012, modifié en février 2014.
Liste de pièces jointes
file_downloadPLU intro.pdf (PDF - 1.11 MB)
file_downloadPLU Zone A.pdf (PDF - 1.5 MB)
file_downloadPLU Zone Au.pdf (PDF - 1.44 MB)
file_downloadPLU Zone N.pdf (PDF - 1.1 MB)
file_downloadPLU Zone U.pdf (PDF - 1.77 MB)
file_downloadRèglement graphique ensemble.pdf (PDF - 752.7 kB)
file_downloadRèglement graphique - Secteur vallée.pdf (PDF - 1.91 MB)
file_downloadRèglement graphique - Secteur montagne.pdf (PDF - 1.1 MB)
file_downloadNotice modification 1 - Juin 2016.pdf (PDF - 1.3 MB)
file_downloadNotice révision 1 - Septembre 2012.pdf (PDF - 4.34 MB)
file_downloadRèglement complet modification PLU.pdf (PDF - 8.96 MB)
file_downloadDélibération modification PLU.pdf (PDF - 1.72 MB)
file_downloadExtrait Règlement modification 2 PLU.pdf (PDF - 5.47 MB)
Schéma de gestion des eaux pluviales
Plan d'indexation en Z - PIZ
Le notice du PIZ et ses fiches par secteur sont téléchargeables dans les pièces ci-jointes.
Liste de pièces jointes
file_downloadNote présentation Aout 2012.pdf (PDF - 466.93 kB)
file_downloadPlan de zonage Aout 2012.pdf (PDF - 358.34 kB)
file_downloadCatalogue prescriptions spéciales Aout 2012.pdf (PDF - 398.81 kB)
file_downloadFiche 1 - Le Passieu.pdf (PDF - 99.99 kB)
file_downloadFiche 2 - Les Rieux.pdf (PDF - 79.96 kB)
file_downloadFiche 3 - Les Cures.pdf (PDF - 68.72 kB)
file_downloadFiche 4 - Le Marteray.pdf (PDF - 76.57 kB)
file_downloadFiche 5 - Chef lieu.pdf (PDF - 87.03 kB)
file_downloadFiche 6 - La Vernaz.pdf (PDF - 85.24 kB)
file_downloadFiche 7 - Le Seuthenay.pdf (PDF - 84.61 kB)
file_downloadFiche 8 - Charbonière.pdf (PDF - 72.15 kB)
file_downloadFiche 9 - Les Combes.pdf (PDF - 87 kB)
file_downloadFiche 10 - Le Plan.pdf (PDF - 99.84 kB)
file_downloadFiche 11 - Les Crêts.pdf (PDF - 109.8 kB)
file_downloadFiche 12 - Les Rozets.pdf (PDF - 81.23 kB)
Projet d'Aménagement et de Développement Durable - PADD
Le PADD actuel a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 17 Février 2014.
Liste de pièces jointes
Orientation d'aménagement - OAP
Le document initial a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 17 Février 2014.
La modification n°1 a été approuvée par délibération du Conseil Municipal en date du 20 Juillet 2016.
Autorisation CERFA
Les formulaires utiles sont téléchargeables en cliquant ici.
Architecte conseil
Vous désirez construire, aménager, acheter un terrain, une maison… Avant de vous engager, dès les premiers croquis, profitez des conseils d’un professionnel.
Un architecte conseil est gratuitement mis à votre disposition par le Pôle Arlysère d’Albertville qui prend les RDV pour lui au 04-79-10-01-83.
Des informations complémentaires sont disponibles sur le site internet du CAUE de la Savoie : http://www.cauesavoie.org
Préparation de l'entretien avec votre architecte conseiller :
1- Quelques photos prises de près ou de loin permettant de voir :
Où se situe votre terrain ou la maison que vous voulez aménager
Quels sont les éléments qui l'entourent (maisons, végétation)
Comment tout cela s'inscrit dans le "grand paysage" alentour.
2- Un plan de votre terrain, si possible dressé par un géomètre. Indiquant :
Le nord, les limites du terrain et ses bornes Les courbes de niveau, pour bien apprécier le relief
Les voies de desserte (talus et déneigement)
Les constructions voisines Les arbres, murs, clôtures existants Les canalisations d'eau et d'assainissement
Les poteaux ou bornes EDF Indiquez au crayon l'emplacement de votre maison. (Ce document vous sera très utile par la suite)
3- Plans, coupe sur terrain, façades (au 1/100e)
4- Tout autre document en votre possession (avis mairie, DDT, STAP...)
Vous pourrez obtenir un extrait du cadastre ainsi que le règlement de la zone du PLU en mairie
Liste de pièces jointes
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