Mairie Saint-Nicolas-la-Chapelle
Mairie Saint-Nicolas-la-Chapelle
  • home
  • Défaut
    Annonces d’emploi
  • Histoire, territoire et patrimoine
    Présentation de notre village Notre histoire Notre patrimoine Chalet du Marteray Nos alpages communaux Patrimoine naturel
  • Vie politique
    Les élus Nos projets Ordre du jour et Compte rendu CM Arrêtés Elections Intercommunalité
  • Vie pratique
    Associations Bibliothèque Commerces Culte religieux Déchets/Recyclage Entreprises Fleurissement Marchés publics Offre d'emploi Petites annonces Plan/Accès Santé / Sécurité Station essence Urbanisme

    Enfance

    Assistantes maternelles Ecole

    Personnes âgées

    Aide aux personnes âgées
  • Tourisme et loisirs
    Agenda Bars/Restaurants Domaines skiables Locations de vacances Location VTT Navettes Office de tourisme du Val d'arly Randonnées pédestres Salle à louer Ventes et visites à la ferme Galerie de vidéos Galeries de photos
  • Démarches en ligne
    Guide des démarches
  • search

Guide des démarches

Accueil / Démarches en ligne / Guide des démarches

Fiches pratiques les plus consultées

import_contacts

Formalités administratives

  • Déclaration,
  • Immatriculation,
  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
settings

Fonctionnement

  • Dirigeants,
  • Bénévoles,
  • Constitution de partie civile,
  • Organisation d’un événement…
account_balance_wallet

Financement

  • Subventions,
  • Dons,
  • Activités commerciales…
group

Associations spécifiques et fondations

  • Fondations,
  • Associations de parents d’élèves,
  • Associations de propriétaires,
  • Associations de consommateurs…

Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×

Contacts

Mairie de Saint-Nicolas-la-Chapelle

6 Chemin de l'École

73590 Saint-Nicolas-la-Chapelle - FRANCE

+33 4 79 31 72 97

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes